J.O. 233 du 7 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 15 septembre 2006 portant nomination au comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne


NOR : AGRP0601999A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 septembre 2006, sont nommés membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne jusqu'au 11 août 2010, en qualité de représentant de la production :

M. Barraud (Michel), à Sologny (Saône-et-Loire) ;

M. Lapierre (Jean-Claude), à Solutré-Pouilly (Saône-et-Loire),

en remplacement de :

M. Aubinel (Jean-Michel), à Prissé (Saône-et-Loire) ;

M. Delaye (Jean-Paul), à Prissé (Saône-et-Loire).